Prochain Conseil communal le jeudi 26 avril 2018 à 20h00.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 26 avril 2018 à 20h00 à la Maison communale de ROUVROY.

ORDRE DU JOURPREMIERE CONVOCATION :

SEANCE PUBLIQUE :

1. Prestation de serment du directeur-général faisant fonction

2. Remise du brevet de Lauréat du Travail avec label « Expert » (secteur « Construction ») à Monsieur André BRACKMAN

3. Modifications budgétaires n° 1 – Exercice 2018 – Services ordinaire et extraordinaire

4. Compte de l’exercice 2017 du C.P.A.S. de ROUVROY : approbation

5. Fixation de la dotation communale au budget 2018 de la Zone de Police de Gaume

6 Approbation des comptes – exercice 2017 – Fabrique d’Eglise de Couvreux-Montquintin

7. Approbation des comptes – exercice 2017 – Fabrique d’Eglise de Lamorteau

8. Approbation des comptes – exercice 2017 – Fabrique d’Eglise de Torgny

9. Approbation des comptes – exercice 2017 – Syndicat d’Initiative « Le Méridional » asbl

10. Parc naturel de Gaume – Mise à disposition de l’outil provincial de Cadastre Energétique des bâtiments communaux – Adhésion au marché d’achat groupé de compteurs volumétriques

11. Comité du Four à pain Lamorteau – Demande de subvention exceptionnelle pour les 10 ans d’existence de l’association

12. Syndicat des Pêcheurs de la Gaume – Demande de subvention – Journée d’initiation de pêche à la truite pour les jeunes de la Commune de ROUVROY

13. Ecole libre « La Petite Cigale » de Lamorteau – Demande de subvention – Soirée cabaret au ROx le 03 février 2018

14. Comité Association Dampicourtoise – Demande de subvention pour l’organisation de la 30ème édition du plein air de Dampicourt

15. Le Pied en Coulisses – Demande de soutien financier au Festival « La Cerise sur le Pâté »

16. Achat de terrain « A WATINPRE » à Harnoncourt – BONBLED Bernard pour un montant de 8.000,00 euros

17. Achat de terrains à Lamorteau, section C n° 585K et 585L – RICAILLE-PIERSON : rectificatif

18. Motion contre les visites domiciliaires en vue d’arrêter les personnes en séjour illégal

19. Engagement d’un agent technique en chef (chef des travaux) (H/F) D9 sous contrat à durée indéterminée à temps plein. Communication au Conseil communal de l’arrêté d’approbation de l’autorité de tutelle

20. Recrutement d’un employé d’administration (H/F) statutaire D4 à temps plein. Communication au Conseil communal de l’arrêté d’approbation de l’autorité de tutelle

21. Mise en œuvre du programme d’entretien, de curage et de réparation des cours d’eau de troisième catégorie

22. F.C. TORGNY-ROUVROY – Installation d’éclairage public au terrain de football : demande d’intervention financière communale

23. Octroi d’un prêt sans intérêt de 20.000,00 euros à la S.C. ECOCULTURE

24. ECOCULTURE – Demande de subvention communale d’aide à l’entretien et au fonctionnement du vignoble communal (partenariat de travail)

25. Projet de mise en valeur de l’église de Montquintin, rue Saint-Quentin : approbation du projet

26. Recrutement d’un ouvrier d’entretien contractuel (H/F) E2 à raison de 19 h 30/semaine, à durée indéterminée, pour le nettoyage de bâtiments communaux

27. Recrutement d’un accueillant contractuel (H/F) à mi-temps, à durée déterminée pour le service « Accueil extrascolaire » de l’Ecole communale de ROUVROY. Année scolaire 2018-2019

HUIS-CLOS :

1. Désignation d’un agent technique en chef (chef des travaux) D9 sous contrat à durée indéterminée à temps plein

2. Désignation d’un employé d’administration statutaire D4 à temps plein pour le service Population/Etat civil

3. Hall sportif et culturel d’Harnoncourt (ROx) : nettoyage à raison de 19 h 30/semaine – Contrat de travail d’une ouvrière, du 01 mars au 31 mai 2018 : ratification

4. Ecole communale de ROUVROY, implantation scolaire de Lamorteau – Garage atelier d’Harnoncourt : nettoyage – Désignation d’une ouvrière, du 01 mars au 30 juin 2018, en remplacement de la titulaire, prolongée en congé de maladie jusqu’au 30 juin 2018 : ratification

5. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Désignation d’une institutrice primaire à temps plein, à titre temporaire du 19 février 2018 jusqu’à la reprise de la titulaire, en congé de maladie à dater du 19 février 2018 : ratification

6. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Engagement d’une institutrice primaire temporaire, du 26 au 30 mars 2018, à temps plein, à charge de la caisse communale. Désignation d’une institutrice primaire temporaire, du 16 avril au 29 juin 2018, à temps plein, à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Ratification

7. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Institutrice primaire à temps plein définitive : congé pour interruption complète de la carrière professionnelle, du 01 octobre 2018 au 30 juin 2019

8. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Maîtresse spéciale de religion catholique définitive : mise en disponibilité pour cause de maladie à partir du 21 novembre 2017 et à partir du 01 janvier 2018. Ratification

9. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Prolongation de la désignation d’une maîtresse de religion catholique à raison de 5/24 périodes/semaine, à titre temporaire, jusqu’au 30 avril 2018, en remplacement de la titulaire en congé de maladie jusqu’au 30 avril 2018. Ratification

10. Enseignement maternel communal. Personnel enseignant. Désignation, avec effet rétroactif, d’une institutrice maternelle, à titre temporaire du 19 février au 23 mars 2018, à raison de 10/26 périodes/semaine, en remplacement de la titulaire prolongée en congé de maladie jusqu’au 25 mars 2018. Ratification.

11. Enseignement maternel communal. Personnel enseignant. Prolongation avec effet rétroactif de la désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire jusqu’au 23 mars 2018, à raison de 16/26 périodes/semaine, en remplacement de la titulaire prolongée en congé de maladie jusqu’au 25 mars 2018. Ratification

12. Enseignement maternel communal. Personnel enseignant. Prolongation avec effet rétroactif de la désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire jusqu’au 23 février 2018, à raison de 16/26 périodes/semaine, en remplacement de la titulaire prolongée en congé de maladie jusqu’au 25 février 2018. Ratification

ROUVROY, le 16 avril 2018

Par le Collège :

La Bourgmestre – Présidente,
(s) C. RAMLOT

Le Directeur général f.f.,
(s) L. BALTUS

Dernire modification le 19 Avril 2018