Prochain Conseil communal le mardi 26 septembre 2017 à 20h00.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 26 septembre 2017 à 20h00 à la Maison communale de ROUVROY.

ORDRE DU JOURPREMIERE CONVOCATION :

SEANCE PUBLIQUE :

1. Rencontre avec Monsieur Daniel CONROTTE : Présentation de la Convention des Maires (Pep’s Lux).

2. Modifications budgétaires n° 3 – EXERCICE 2017.

3. Approbation de la modification budgétaire 2017 n°1 à l’ordinaire et n°1 à l’extraordinaire du CPAS.

4. Vente de bois de chauffage pour 2017 – Conditions à fixer.

5. Opération de Développement Rural – Révision ter de la composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR).

6. Ecole de Musique de Rouvroy – Approbation du compte 2016 par le bilan financier 2016-2017.

7. Budget 2018 de la Fabrique d’Eglise de Torgny.

8. SI le Méridional asbl – La Balade des Chefs – 1er octobre 2017 – Demande de subvention exceptionnelle.

9. Pigeonnier Sports asbl – Octroi d’une subvention exceptionnelle.

10. Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’un schéma d’orientation local pour le site de l’ancienne gare de Lamorteau. Approbation principe.

11. Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’un schéma d’orientation local pour le site de l’ancienne gare de Lamorteau. Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’une étude de l’aménagement des voiries et abords du centre du village de Rouvroy – N87 – Rue de Montmédy – Rue des Ouyelis. Approbation principe.

13. Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’une étude de l’aménagement des voiries et abords du centre du village de Rouvroy – N87 – Rue de Montmédy – Rue des Ouyelis. Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Contrat de gestion pour les installations extérieures entre la Commune de ROUVROY et la RCA du ROx en vue de l’obtention d’un Centre Sportif Local.

15. Recrutement d’un accueillant contractuel (H/F) à mi-temps, à durée déterminée, pour le service « accueil extrascolaire » de l’Ecole communale de ROUVROY. Année scolaire 2017-2018. Communication au Conseil communal de l’arrêté d’approbation de l’autorité de tutelle.

HUIS-CLOS :

1. Enseignement maternel et primaire communal. Personnel enseignant – Désignation d’un maître spécial d’éducation physique, à raison de 10/24 périodes/semaine, et d’un maître spécial de psychomotricité, à raison de 2/26 périodes organiques, à titre temporaire, du 01 septembre 2017 au 29 juin 2018. Ratification.

2. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. – Désignation d’une institutrice primaire à temps plein, à titre temporaire, du 01 au 29 septembre 2017. Ratification.

3. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. – Désignation d’un maître de philosophie et de citoyenneté à raison de 2/24 périodes/semaine, à titre temporaire, du 01 septembre 2017 au 29 juin 2018. Ratification.

4. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. – Désignation d’un maître spéciale de seconde langue (anglais), à raison de 8/24 périodes/semaine, à titre temporaire, du 01 septembre 2017 au 29 juin 2018. Ratification.

5. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Désignation d’une maîtresse de religion catholique à raison de 5/24 périodes/semaine, à titre temporaire, du 01 au 29 septembre 2017, en remplacement du titulaire en congé de maladie du 01 septembre 2017 au 31 octobre 2017. Ratification.

6. Ecole communale de ROUVROY : Désignation, avec effet rétroactif, d’une institutrice primaire définitive temps plein dans l’implantation de Lamorteau, en qualité de Directrice f.f. avec ou sans classe à temps plein, à titre temporaire, du 16 aout 2017 jusqu’à la fin de la procédure d’appel à candidats à une désignation à titre temporaire pour une durée supérieure à 15 semaines, en remplacement de la Directrice sans classe à temps plein, en arrêt prolongé. Ratification.

7.

  • a) Ecole communale de ROUVROY, implantation de Dampicourt, année scolaire 2017-2018 – Accueil extrascolaire : aide pour la surveillance des repas de midi par un prestataire A.L.E.
  • b) Ecole communale de ROUVROY, implantation d’Harnoncourt, année scolaire 2017-2018 – Accueil extrascolaire : aide pour la surveillance des repas de midi et renfort à la garderie après 15h55, du 01 au 29 septembre 2017 par un prestataire A.L.E. Communication au Conseil communal.

8. Plaine de vacances CPAS – Eté 2017 : garderie par le personnel communal de l’accueil extrascolaire, du 17 juillet au 04 aout 2017. Désignation. Ratification.

9. Désignation d’une accueillante contractuelle APE à mi-temps E2, à durée déterminée, pour le service « Accueil extrascolaire » de l’Ecole communale de ROUVROY – Année scolaire 2017-2018.

10. Rupture du contrat de travail d’un travailleur pour cause de force majeure.

11. Ecole communale de ROUVROY, implantation de Dampicourt, année scolaire 2017-2018 – Accueil extrascolaire : lavage des essuies de vaisselle par un prestataire A.L.E.. Ratification.

12. Ecole communale de ROUVROY. Désignation d’une institutrice primaire définitive à temps plein, en qualité de directrice f.f. avec/sans classe, à temps plein, dans un emploi temporairement vacant, à titre temporaire, jusqu’au 15 novembre 2017 (reprise de la titulaire en arrêt suite à un accident de travail).

ROUVROY, le 18 septembre 2017

Par le Collège :

La Bourgmestre – Présidente,
(s) C. RAMLOT

La Directrice générale f.f.,
(s) L. PONCELET

Dernire modification le 19 Septembre 2017