Prochain Conseil communal le jeudi 06 juillet 2017 à 20h00.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 06 juillet 2017 à 20h00 à la Maison communale de ROUVROY.

ORDRE DU JOURPREMIERE CONVOCATION :

SEANCE PUBLIQUE :

1. Recrutement d’une Directrice générale f.f. pour une période de 3 mois renouvelable à temps plein. Approbation et ratification de la désignation.

2. Compte communal – exercice 2016.

3. Modifications budgétaires n° 2 ordinaire et extraordinaire – exercice 2017.

4. Approbation du Plan comptable de l’Eau – Compte 2016.

5. Achat de matériel informatique – Crèche communale du Mersan – Approbation des conditions et du mode de passation.

6. Achat de petit électroménager – Crèche communale du Mersan – Approbation des conditions et du mode de passation.

7. Achat d’équipement divers de cuisine – Crèche communale du Mersan – Approbation des conditions et du mode de passation.

8. Renouvellement de mobilier scolaire – Implantation scolaire de Dampicourt – Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Remplacement des variateurs de fréquence pour le surpresseur de la maison communale.

10. Comité des Fêtes Dampicourtois – Demande de majoration de la subvention prévue pour le 21 juillet.

11. Flèches Gaumaises asbl – Octroi d’une subvention.

12. Be Alternatives – Conférence « Mental Gagnant, parcours gagnant ? » Demande de soutien financier de l’évènement.

13. ROx Futsall Rouvroy – Octroi d’une subvention.

14. Promemploi asbl – Service Accueil Assistance – Avenant 1 à la convention du 27 janvier 2014.

15. Distribution gratuite de places de cinéma à la population dans le cadre du Festival du Film européen à Virton – Edition 2017.

16. Accord-cadre avec la Province de Luxembourg – Mutualisation des Moyens Humains et matériels.

17. Opération de Développement Rural – Révision bis de la composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR).

18. Règlement complémentaire de circulation pour la modification des limites de la zone agglomérée de Lamorteau.

19. Règlement complémentaire de circulation pour la création d’un passage pour piétons.

HUIS CLOS :

1. Régie communale autonome – Désignation des administrateurs : révision de sa délibération du 26 novembre 2015 pour le siège de la minorité.

2. Enseignement primaire communal. Maîtresse spéciale de seconde langue (anglais) définitive à raison de 8/24 périodes/semaine : interruption de carrière, à partir du 01 septembre 2017 et jusqu’au 31 août 2018 : ratification.

3. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Désignation, avec effet rétroactif, d’une institutrice primaire à raison de 12/24 périodes/semaine, à titre temporaire, du 13 juin au 30 juin 2017, en remplacement de la Directrice f.f. en congé pour l’exercice de ses fonctions du 01 au 30 juin 2017. Ratification.

4. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Désignation avec effet rétroactif, d’un maître d’éducation physique, à raison de 6/24 périodes/semaine, à titre temporaire, du 06 octobre 2016 au 30 juin 2017, en remplacement la titulaire, en congé de maladie, du 06 octobre 2016 au 30 juin 2017.

5. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Prolongation de désignation avec effet rétroactif, d’une maîtresse de religion catholique à raison de 5/24 périodes/semaine, du 01 octobre 2016 au 30 avril 2017, à titre temporaire, en remplacement de la titulaire, en congé de maladie du 01 octobre 2016 au 30 avril 2017. Ratification.

6. Ecole communale de Rouvroy : désignation d’une institutrice primaire définitive temps plein, à titre temporaire, du 01 avril 2017 au 30 juin 2017, en remplacement de la chef d’école, Directrice avec classe à temps plein, en congé de maladie, du 01 avril 2017 au 30 juin 2017. Ratification.

7. Enseignement maternel communal. Personnel enseignant. Décision, avec effet rétroactif, d’une institutrice maternelle à raison de 13/26 périodes/semaine, à titre temporaire, à partir du 20 mars 2017 suite à l’augmentation du cadre à l’école communale maternelle de Dampicourt. Ratification.

8. Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Désignation avec effet rétroactif, d’une institutrice primaire à raison de 6/24 périodes/semaine, à titre temporaire, du 24 mars 2017 au 31 mai 2017, en remplacement d’une autre enseignante, en congé pour l’exercice de la fonction de directrice du 09 mars 2017 au 31 mai 2017. Ratification.

9. Enseignement maternel communal. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire à temps plein, avec effet rétroactif au 01 avril 2017.

ROUVROY, le 26 juin 2017

Par le Collège :

La Bourgmestre – Présidente,
(s) C. RAMLOT

La Directrice générale f.f.,
(s) L. PONCELET

Dernire modification le 29 Juin 2017