Prochain Conseil Communal

ORDRE DU JOUR – PREMIERE CONVOCATION :

SEANCE PUBLIQUE

1) Budget 2012.

2) Subside 2012 à l’asbl Football Club de Torgny-Rouvroy.

3) Contribution financière 2012 dans les charges de fonctionnement de l’Asbl « S.I. le Méridional » à Torgny.

4) Subside 2012 octroyé à l’asbl Bibliothèque Publique de Rouvroy.

5) Subvention octroyée à la SCRL Ecoculture pour l’achat de produits et du matériel nécessaires à la gestion du ignoble communal.

6) Subvention 2012 octroyé à l’école de musique de Rouvroy.

7) Subside 2012 – Athletic Club de Dampicourt asbl.

8) Subsides octroyés aux diverses associations en 2012.

9) Quote-part de la Commune de Rouvroy dans la rémunération du personnel des Musées Gaumais en 2012.

10) Aide financière octroyée aux groupements – « Vins d’honneur » 2012.

11) Acquisition d’un photocopieur multifonctions – Ecole de Lamorteau – approbation des conditions et du mode de passation.

12) Approbation d’une nouvelle convention de consultance ruralité à partir de 2012.

13) Convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet « locomobile » sur le territoire communal.

14) Fourniture d’une cuisine équipée – Rue du Mersan 4 – Approbation des conditions et du mode de passation.

15) Travaux complémentaires de boisement 2012 : C.D. 526.22 – SN/913/10/2012 – 000508.

16) Convention avec l’asbl Terre concernant la collecte des déchets textiles ménagers.

17) Acquisition de 3 tables « pique-nique » et 3 poubelles urbaines – Approbation des conditions et du mode de passation.

18) Parc naturel de Gaume : lancement du comité d’étude. Désignation des représentants communaux au sein du comité de gestion de l’association de projet et au sein du comité d’étude du projet.

19) Convention relative à l’année 2012 entre l’asbl Promemploi – Service « Accueil assistance » et la Commune de Rouvroy.

20) Remplacement des anciennes conduites d’eau en plomb de la Commune de Rouvroy – décision de principe.

21) Remplacement des anciennes conduites d’eau en plomb de la commune de Rouvroy – Désignation d’un auteur de projet – Approbation de principe.

22) Remplacement des anciennes conduites d’eau en plomb de la commune de Rouvroy – Désignation d’un auteur de projet –Approbation des conditions et du mode de passation.

23) Remplacement des anciennes conduites d’eau en plomb de la commune de Rouvroy – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé – Approbation de principe.

24) Remplacement des anciennes conduites d’eau en plomb de la commune de Rouvroy – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé – Approbation des conditions et mode de passation.

25) Création d’une maison de village dans l’ancien presbytère de Torgny, Place Albert Paul – Décision de principe.

26) Création d’une maison de village dans l’ancien presbytère de Torgny – Désignation d’un auteur de projet – Approbation de principe.

27) Création d’une maison de village dans l’ancien presbytère de Torgny – Désignation d’un auteur de projet – Approbation des conditions et du mode de passation.

28) Création d’une maison de village dans l’ancien presbytère de Torgny – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé – Approbation de principe.

29) Création d’une maison de village dans l’ancien presbytère de Torgny – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé – Approbation des conditions et du mode de passation.

30) Recrutement d’un chef de travaux D9 sous contrat à durée indéterminée et arrêt des conditions.

31) Permis de lotir n°2009/1 – Simeon à Harnoncourt – Acte de cession.

32) Arrêté de police pris d’urgence par la bourgmestre.

33) Vente à Monsieur Robert BLONDIN d’une partie d’un sentier communal de 24,25 m² cadastré ROUVROY division 1 Dampicourt B611K2 pour le prix de 194,00 euros.

HUIS CLOS :

1) Prolongation du 02 janvier au 29 février 2012, de la désignation d’un ouvrier polyvalent E3 APE contractuel, en qualité de responsable du service Travaux, à titre temporaire. Ratification.

2) Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Prolongation, avec effet rétroactif, de la désignation d’un maître spécial d’éducation physique, à titre temporaire, du 09 janvier au 17 février 2012, à raison de 12/24 périodes/semaine, en remplacement de la titulaire en congé de maladie du 03 janvier au 17 février 2012. Ratification.

3) Enseignement primaire communal. Personnel enseignant. Réaffectation d’un maître spécial de religion catholique, à titre définitif : ratification.

4) Enseignement primaire communale. Personnel enseignant. Réaffectation d’un maître spécial de morale non confessionnelle, à titre définitif : ratification.

5) Augmentation du temps de travail, à raison de 30 minutes/semaine, à dater du 01 janvier 2012, d’une ouvrière d’entretien contractuelle à durée indéterminée, à raison de 9/38 heures/semaine pour le nettoyage de l’implantation scolaire communale de Lamorteau et à raison de 2 heures/15 jours pour le nettoyage du garage-atelier d’Harnoncourt.

ROUVROY, le 25 janvier 2012

Par le Collège :

La Bourgmestre,
(s) C. RAMLOT

La Secrétaire Communale f.f.,
(s) C. LEONARD